{"id":2732,"date":"2024-09-25T15:36:30","date_gmt":"2024-09-25T13:36:30","guid":{"rendered":"https:\/\/myflowin.com\/?p=2732"},"modified":"2026-02-05T12:06:31","modified_gmt":"2026-02-05T11:06:31","slug":"vida-et-e-facturation-ce-que-cest-et-pourquoi-cest-cle","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/vida-et-e-facturation-ce-que-cest-et-pourquoi-cest-cle\/","title":{"rendered":"ViDA & e\u2011facturation : ce que c\u2019est et pourquoi c\u2019est cl\u00e9"},"content":{"rendered":"\n\n
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25 September 2024<\/div>\n

ViDA & e\u2011facturation : ce que c\u2019est et pourquoi c\u2019est cl\u00e9<\/h1>\n <\/div>\n
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ViDA, acronyme de \u2018VAT in the Digital Age\u2019\u2013 soit \u2018la TVA \u00e0 l\u2019\u00e8re num\u00e9rique \u2018 \u2013, est la derni\u00e8re initiative de la Commission europ\u00e9enne visant \u00e0 moderniser le syst\u00e8me de collecte de la TVA de l\u2019UE. Elle s\u2019appliquera sp\u00e9cifiquement aux transactions transfrontali\u00e8res<\/a>. Les transactions nationales ne seront pas r\u00e9gul\u00e9es dans le cadre de ViDA.<\/em><\/p>\n\n\n\n

La proposition ViDA a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e pour la premi\u00e8re fois en 2022. En septembre 2024, aucun accord sur sa mise en \u0153uvre n\u2019a encore \u00e9t\u00e9 trouv\u00e9. Voir le paragraphe \u2018Quand ViDA entrera-t-elle en vigueur ?\u2019 plus loin dans cet article pour plus d\u2019informations sur le calendrier pr\u00e9vu.<\/p>\n\n\n\n

Cette d\u00e9finition de ViDA, qui concerne la conformit\u00e9 \u00e0 la TVA, la modernisation et l\u2019e-commerce au sein de l\u2019UE, est totalement diff\u00e9rente de l\u2019acronyme ViDA pour \u2018Variable Recurring Payments API (VRP) & Delegated Authentication\u2019<\/em> dans le cadre de la banque ouverte.<\/p>\n\n\n\n

Qu\u2019est-ce qui va changer avec ViDA ?<\/h2>\n\n\n\n

ViDA, qui a pour objectif d\u2019am\u00e9liorer le respect des r\u00e8gles en mati\u00e8re de TVA et de r\u00e9duire la fraude, rendra la facturation \u00e9lectronique et les exigences en mati\u00e8re de d\u00e9claration num\u00e9rique (DRR) obligatoires pour les transactions intracommunautaires. Cela tranche avec la directive existante, qui est bas\u00e9e sur la r\u00e9ception consensuelle des factures \u00e9lectroniques.<\/p>\n\n\n\n

ViDA remplacera le syst\u00e8me actuel de d\u00e9claration intracommunautaire. Les pays individuels pourront \u00e9galement saisir l\u2019occasion de remplacer partiellement les d\u00e9clarations p\u00e9riodiques de TVA par des d\u00e9clarations en temps r\u00e9el aux autorit\u00e9s fiscales.<\/p>\n\n\n\n

Un autre changement majeur sera l\u2019obligation pour les plateformes num\u00e9riques (par exemple, l\u2019e-commerce et l\u2019\u00e9conomie collaborative) de collecter la TVA pour le compte de leurs utilisateurs.<\/p>\n\n\n\n

Les avantages de la facturation \u00e9lectronique ViDA pour les entreprises<\/h2>\n\n\n\n

Dans le cadre de cette r\u00e9forme administrative, la facturation \u00e9lectronique ViDA pr\u00e9sente plusieurs avantages pour les entreprises.<\/p>\n\n\n\n

Son standard unifi\u00e9 pour le traitement des factures num\u00e9riques dans l\u2019ensemble de l\u2019UE am\u00e9liorera l\u2019efficacit\u00e9 gr\u00e2ce \u00e0 des op\u00e9rations plus rationalis\u00e9es, tout en permettant de r\u00e9aliser des \u00e9conomies et de r\u00e9duire le nombre d\u2019erreurs. En outre, les entreprises exer\u00e7ant leurs activit\u00e9s dans plusieurs pays de l\u2019UE n\u2019auront plus qu\u2019\u00e0 s\u2019enregistrer une seule fois pour l\u2019ensemble du bloc commercial.<\/p>\n\n\n\n

Normes r\u00e9glementaires actuelles et pass\u00e9es en mati\u00e8re de facturation \u00e9lectronique pour les transactions transfrontali\u00e8res dans l\u2019UE<\/h2>\n\n\n\n

Depuis l\u2019introduction du syst\u00e8me de TVA de l\u2019UE dans les ann\u00e9es 1960, diff\u00e9rentes initiatives ont \u00e9t\u00e9 mises en \u0153uvre pour simplifier sa gestion transfrontali\u00e8re et combler les lacunes en mati\u00e8re de non-conformit\u00e9 et de fraude.<\/p>\n\n\n\n

Les pr\u00e9d\u00e9cesseurs de ViDA incluent le Mini-guichet unique (MOSS), qui a \u00e9t\u00e9 introduit en 2015 afin de simplifier la d\u00e9claration de TVA des entreprises fournissant des services num\u00e9riques transfrontaliers, en permettant la d\u00e9claration et le paiement dans un seul \u00c9tat membre plut\u00f4t que l\u2019enregistrement dans chaque pays.<\/p>\n\n\n\n

De 2017 \u00e0 2020, l\u2019UE a poursuivi son travail de simplification des r\u00e8gles de TVA pour les \u00e9changes transfrontaliers dans le cadre du plan d\u2019action TVA. De nouvelles mesures destin\u00e9es \u00e0 r\u00e9duire la fraude et \u00e0 am\u00e9liorer la collecte de la TVA ont \u00e9t\u00e9 introduites, parall\u00e8lement aux efforts visant \u00e0 mieux int\u00e9grer la TVA aux nouveaux mod\u00e8les commerciaux num\u00e9riques.<\/p>\n\n\n\n

En 2021, l\u2019UE a mis en \u0153uvre le Guichet unique (OSS pour One-Stop-Shop), une version \u00e9largie du MOSS, permettant la d\u00e9claration de la TVA pour une gamme plus large de biens et services.<\/p>\n\n\n\n

La proposition ViDA s\u2019appuie sur le MOSS et l\u2019OSS en tirant parti de la facturation num\u00e9rique pour lutter plus efficacement contre la fraude \u00e0 la TVA, clarifier les responsabilit\u00e9s de l\u2019\u00e9conomie de plateforme en mati\u00e8re de collecte de la TVA, promouvoir la d\u00e9claration de la TVA en temps r\u00e9el et simplifier l\u2019inscription \u00e0 la TVA.<\/p>\n\n\n\n

Raisons de l\u2019introduction des nouvelles normes de facturation \u00e9lectronique ViDA<\/h2>\n\n\n\n

Une combinaison d\u2019erreurs et de fraudes contribue \u00e0 l\u2019augmentation constante de l\u2019\u00e9cart de TVA (la diff\u00e9rence entre les recettes de TVA attendues et celles effectivement per\u00e7ues) qui, d\u00e8s 2020, co\u00fbtait aux gouvernements de l\u2019UE un total annuel collectif de 93 milliards d\u2019euros. Un d\u00e9ficit de 9,1% par rapport aux recettes attendues.<\/p>\n\n\n\n

La situation est exacerb\u00e9e par la pr\u00e9valence croissante des mod\u00e8les d\u2019entreprise de l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique tels que les plateformes en ligne, l\u2019e-commerce et les services num\u00e9riques transfrontaliers, qui ne sont pas suffisamment couverts par les r\u00e9glementations existantes en mati\u00e8re de facturation \u00e9lectronique. Aligner ces entreprises requiert une mise \u00e0 jour des r\u00e9glementations fiscales. L\u2019introduction d\u2019exigences l\u00e9gales bas\u00e9es sur les syst\u00e8mes de facturation \u00e9lectronique constitue une solution pratique d\u2019application.<\/p>\n\n\n\n

En combinant des exigences plus strictes, une administration simplifi\u00e9e et une transition normalis\u00e9e vers la facturation \u00e9lectronique, ViDA permettra d\u2019\u00e9viter que des milliards d\u2019euros ne s\u2019\u00e9chappent chaque ann\u00e9e du syst\u00e8me fiscal europ\u00e9en.<\/p>\n\n\n\n

Ce que ViDA signifie pour les diff\u00e9rentes entreprises et les autorit\u00e9s<\/h2>\n\n\n\n

ViDA va impacter un vaste \u00e9ventail de secteurs et de parties prenantes, introduisant tant des obligations que des avantages.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019adoption de la facturation \u00e9lectronique ViDA sera une n\u00e9cessit\u00e9 pour tous les types de Petites et Moyennes Entreprises (PME), les soci\u00e9t\u00e9s d\u2019e-commerce et les fournisseurs de services num\u00e9riques engag\u00e9s dans le commerce transfrontalier. Il en va de m\u00eame pour les entreprises bas\u00e9es sur des plateformes, qui auront une nouvelle obligation de collecter la TVA pour le compte des vendeurs qui les utilisent. Cela s\u2019applique aussi bien aux entreprises bas\u00e9es dans l\u2019UE qui font du commerce transfrontalier qu\u2019aux entreprises \u00e9tablies en dehors de l\u2019UE qui vendent \u00e0 des clients au sein de l\u2019UE.<\/p>\n\n\n\n

Parall\u00e8lement, ViDA r\u00e9duira les charges administratives en simplifiant l\u2019inscription \u00e0 la TVA pour les entreprises exer\u00e7ant une activit\u00e9 dans plusieurs pays de l\u2019UE.<\/p>\n\n\n\n

En ce qui concerne les achats publics, les entit\u00e9s du secteur public peuvent \u00e9galement \u00eatre affect\u00e9es par le passage \u00e0 la facturation \u00e9lectronique ViDA obligatoire, en particulier lorsqu\u2019il s\u2019agit d\u2019entreprises qui fournissent des biens et des services aux pouvoirs publics. Pour se conformer aux nouvelles normes de d\u00e9claration, les agences gouvernementales peuvent \u00eatre amen\u00e9es \u00e0 mettre \u00e0 jour leurs syst\u00e8mes et processus de passation de march\u00e9s en adoptant la technologie de facturation \u00e9lectronique VIDA.<\/p>\n\n\n\n

En outre, les professionnels de la fiscalit\u00e9 tels que les Conseillers en mati\u00e8re de TVA, les Comptables et les Fournisseurs de Services de Mise en Conformit\u00e9 verront la demande de leurs services augmenter \u00e0 mesure que les entreprises s\u2019adapteront aux nouvelles exigences de ViDA.<\/p>\n\n\n\n

Les \u00e9diteurs de logiciels qui proposent des solutions de comptabilit\u00e9, de conformit\u00e9 fiscale et de facturation \u00e9lectronique devront \u00e9galement mettre leurs produits \u00e0 jour. Le logiciel de facturation \u00e9lectronique ViDA repr\u00e9sente une formidable opportunit\u00e9 pour les fournisseurs de technologies fiscales (TaxTech).<\/p>\n\n\n\n

Quant aux autorit\u00e9s fiscales des \u00c9tats membres de l\u2019UE, elles devront adopter de nouvelles infrastructures num\u00e9riques pour faciliter la mise en conformit\u00e9 \u00e0 la facturation \u00e9lectronique ViDA. Cela n\u00e9cessitera des investissements dans des technologies modernes pour g\u00e9rer le volume accru de donn\u00e9es et b\u00e9n\u00e9ficier d\u2019une meilleure d\u00e9tection des fraudes.<\/p>\n\n\n\n

Quand ViDA entrera-t-elle en vigueur ?<\/h2>\n\n\n\n

Au moment de la r\u00e9daction de ce document, en septembre 2024, ViDA n\u2019a pas encore \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9e par tous les \u00c9tats membres. Le calendrier propos\u00e9 pour la mise en \u0153uvre de ViDA est le suivant :<\/p>\n\n\n\n

1er<\/sup> janvier 2026
<\/strong>Le r\u00e8glement OSS actuel, qui permet de d\u00e9clarer et de payer la TVA dans un seul \u00c9tat membre plut\u00f4t que de s\u2019inscrire dans chaque pays, s\u2019\u00e9tendra aux :
\u2022 Fournitures transfrontali\u00e8res de gaz naturel, d\u2019\u00e9lectricit\u00e9, de chauffage et de refroidissement.<\/p>\n\n\n\n

En savoir plus : La Belgique pr\u00e9voit de rendre obligatoire la facturation \u00e9lectronique B2B d\u2019ici \u00e0 2026.<\/a><\/p>\n\n\n\n

1er<\/sup> juillet 2027
<\/strong>L\u2019OSS s\u2019\u00e9tendra pour inclure :
\u2022 Les transferts de biens propres entre \u00c9tats membres
\u2022 Les ventes B2C de biens avec installation ou assemblage
\u2022 Les ventes B2C de biens \u00e0 bord de navires, avions et trains
\u2022 Les ventes nationales B2C de biens ayant lieu dans un pays diff\u00e9rent de celui o\u00f9 le vendeur est \u00e9tabli
\u2022 Certaines transactions \u00e0 taux z\u00e9ro<\/p>\n\n\n\n

1er<\/sup> juillet 2030
<\/strong>La facturation \u00e9lectronique et la d\u00e9claration num\u00e9rique deviendront obligatoires pour :
\u2022 Les ventes intracommunautaires de biens
\u2022 Les acquisitions intracommunautaires de biens, \u00e0 l\u2019exception des transferts de biens propres (les \u00c9tats membres peuvent se soustraire \u00e0 cette obligation)
\u2022 Les ventes de biens et services taxables pour lesquelles le client est responsable en vertu du m\u00e9canisme d\u2019autoliquidation
\u2022 Les achats de biens et services taxables pour lesquels le client est responsable en vertu du m\u00e9canisme d\u2019autoliquidation (les \u00c9tats membres peuvent se soustraire \u00e0 cette obligation)<\/p>\n\n\n\n

Comment les \u00e9diteurs de logiciels et de progiciels de gestion int\u00e9gr\u00e9s (ERP) peuvent-ils se pr\u00e9parer \u00e0 ViDA ?<\/h2>\n\n\n\n

L\u2019accent mis par ViDA sur la facturation \u00e9lectronique, la d\u00e9claration en temps r\u00e9el, la r\u00e9gulation de l\u2019\u00e9conomie des plateformes, la rationalisation des processus TVA et la pr\u00e9vention de la fraude pr\u00e9sente une s\u00e9rie de domaines sur lesquels les \u00e9diteurs de logiciels et de progiciels de gestion int\u00e9gr\u00e9s (ERP) peuvent travailler.<\/p>\n\n\n\n

Facturation \u00e9lectronique et d\u00e9claration num\u00e9rique en temps r\u00e9el<\/strong> : les syst\u00e8mes devront \u00eatre capables de g\u00e9rer l\u2019\u00e9change de donn\u00e9es en temps r\u00e9el et de se conformer aux exigences en mati\u00e8re de facturation \u00e9lectronique.<\/p>\n\n\n\n

R\u00e9gulation de l\u2019\u00e9conomie des plateformes<\/strong> : les plateformes d\u2019e-commerce devront \u00eatre mises \u00e0 jour pour g\u00e9rer la collecte et le paiement de la TVA aux autorit\u00e9s fiscales.<\/p>\n\n\n\n

Inscription unique \u00e0 la TVA<\/strong> : profitez de l\u2019inscription simplifi\u00e9e dans un seul pays permise par ViDA pour rationaliser les processus de TVA.<\/p>\n\n\n\n

Conformit\u00e9 renforc\u00e9e et pr\u00e9vention de la fraude<\/strong> : investissez dans des outils de conformit\u00e9 et des syst\u00e8mes de d\u00e9tection des fraudes pour vous aligner sur les nouvelles r\u00e9glementations.<\/p>\n\n\n\n

La facturation \u00e9lectronique et les d\u00e9clarations num\u00e9riques en temps r\u00e9el, qui sont les pierres angulaires du processus administratif de ViDA, n\u00e9cessitent une connexion \u00e0 un r\u00e9seau de facturation \u00e9lectronique agr\u00e9\u00e9, tel que Peppol<\/a>. Peppol r\u00e9pond aux exigences de ViDA et constitue donc un choix s\u00fbr pour pr\u00e9parer l\u2019int\u00e9gration de ViDA aux syst\u00e8mes ERP et \u00e0 la facturation \u00e9lectronique ViDA dans diff\u00e9rents pays.<\/p>\n\n\n\n

Peppol assure l\u2019\u00e9change standardis\u00e9 et s\u00e9curis\u00e9 de donn\u00e9es de facturation \u00e0 travers les fronti\u00e8res, en fournissant une infrastructure fiable pour l\u2019\u00e9change en temps voulu des factures \u00e9lectroniques et des documents connexes. L\u2019enregistrement et le rapport pr\u00e9cis de toutes les transactions sont une autre capacit\u00e9 de Peppol qui renforce la r\u00e9silience \u00e0 la fraude et contribue \u00e0 la mise en conformit\u00e9 avec les exigences ViDA en mati\u00e8re de d\u00e9claration.<\/p>\n\n\n\n

La connexion \u00e0 Peppol peut se faire par diff\u00e9rentes voies, telles que les plateformes de facturation \u00e9lectronique, les fournisseurs de services de documents ou le point d\u2019acc\u00e8s propre \u00e0 un d\u00e9veloppeur de logiciels. Mais le moyen le plus avantageux est l\u2019int\u00e9gration directe de l\u2019API entre le syst\u00e8me CRM\/ERP d\u2019une organisation et le r\u00e9seau de livraison \u00e9lectronique Peppol, car il s\u2019agit d\u2019une solution transparente qui \u00e9vite \u00e9galement des co\u00fbts suppl\u00e9mentaires pour des services tiers potentiellement inutiles.<\/p>\n\n\n\n

En savoir plus :<\/em> Comment choisir la bonne API de facturation \u00e9lectronique.<\/em><\/a><\/p>\n\n<\/div>\n <\/div>\n<\/div>\n<\/section>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":2,"featured_media":2731,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[17],"tags":[],"class_list":["post-2732","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-blog-fr"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2732","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2732"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2732\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3425,"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2732\/revisions\/3425"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/2731"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2732"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2732"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2732"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}