{"id":2726,"date":"2024-09-16T14:04:06","date_gmt":"2024-09-16T12:04:06","guid":{"rendered":"https:\/\/myflowin.com\/?p=2726"},"modified":"2026-02-02T17:01:10","modified_gmt":"2026-02-02T16:01:10","slug":"entretien-finextra-tendances-tva-et-e-facturation","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/entretien-finextra-tendances-tva-et-e-facturation\/","title":{"rendered":"Entretien Finextra : tendances TVA & e\u2011facturation \u00e0 l\u2019\u00e8re num\u00e9rique"},"content":{"rendered":"\n\n
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16 September 2024<\/div>\n

Entretien Finextra : tendances TVA & e\u2011facturation \u00e0 l\u2019\u00e8re num\u00e9rique<\/h1>\n <\/div>\n
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Cette interview a \u00e9t\u00e9 initialement publi\u00e9e sur Finextra<\/a> en collaboration avec Jurgen Soetaert, fondateur de Digicrowd et expert en facturation \u00e9lectronique chez Flowin.<\/em><\/p>\n\n\n\n

En Europe, toute personne impliqu\u00e9e dans la facturation et la TVA aura entendu parler de la proposition de l\u2019UE sur la TVA \u00e0 l\u2019\u00e8re num\u00e9rique (ViDA), qui \u00e9choue \u00e0 trouver un accord entre les \u00c9tats membres depuis deux ans. Con\u00e7ue pour rationaliser la TVA dans l\u2019ensemble de l\u2019Union europ\u00e9enne, les \u00c9tats membres ne sont toujours pas parvenus \u00e0 se mettre d\u2019accord sur la proposition ViDA lors du dernier vote en juin 2024.<\/p>\n\n\n\n

Beaucoup de confusion et d\u2019incertitude subsistent quant \u00e0 la compr\u00e9hension de la l\u00e9gislation. En outre, diff\u00e9rents \u00c9tats membres adoptent des approches diff\u00e9rentes pour se pr\u00e9parer aux \u00e9ch\u00e9ances, ce qui ajoute une couche de complexit\u00e9 suppl\u00e9mentaire \u00e0 une situation d\u00e9j\u00e0 tr\u00e8s compliqu\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Pourtant, la mise en conformit\u00e9 avec le programme ViDA \u2013 si elle est abord\u00e9e de mani\u00e8re globale \u2013 offre bien plus d\u2019avantages et de valeur ajout\u00e9e que le simple fait de cocher une case obligatoire. Afin d\u2019aider chacun \u00e0 y voir un peu plus clair, Finextra s\u2019est plong\u00e9 dans les m\u00e9andres du programme ViDA. Cet article vise donc \u00e0 clarifier les changements \u00e0 venir dans l\u2019UE, mais aussi \u00e0 expliquer aux entreprises ce que l\u2019on attend de leur part, et surtout, \u00e0 leur pr\u00e9senter ce qu\u2019elles doivent faire pour se mettre en conformit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

Qu\u2019est-ce que le programme ViDA et pourquoi se fait-il tant attendre ?<\/h2>\n\n\n\n

Pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 l\u2019origine par la Commission europ\u00e9enne le 8 d\u00e9cembre 2022, le programme ViDA a \u00e9t\u00e9 propos\u00e9 afin de moderniser le syst\u00e8me de TVA de l\u2019UE et d\u2019am\u00e9liorer sa r\u00e9silience face \u00e0 la fraude. Pour ce faire, le programme ViDA s\u2019appuie sur trois piliers :<\/p>\n\n\n\n

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  1. Exigences en mati\u00e8re de facturation \u00e9lectronique<\/strong>\u00a0: exigences en mati\u00e8re de rapports num\u00e9riques visant \u00e0 normaliser les informations soumises.<\/li>\n\n\n\n
  2. \u00c9conomie des plateformes<\/strong>\u00a0: r\u00e8gles et r\u00e9glementations pour le traitement de la TVA dans l\u2019\u00e9conomie des plateformes afin de garantir des conditions de concurrence \u00e9quitables et \u00e9gales par rapport aux secteurs traditionnels.<\/li>\n\n\n\n
  3. Enregistrement unique de la TVA dans l\u2019UE<\/strong>\u00a0: r\u00e9duire la charge que repr\u00e9sente pour les entreprises l\u2019obligation de s\u2019enregistrer dans plusieurs \u00c9tats membres en leur attribuant un num\u00e9ro de TVA unique.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n

    Alors que les piliers 1 et 3 ont d\u00e9j\u00e0 fait l\u2019objet d\u2019un accord entre les \u00c9tats membres, c\u2019est le pilier 2 (l\u2019\u00e9conomie des plateformes) qui continue d\u2019\u00e9chapper \u00e0 tout accord politique. Lors du dernier vote en juin, l\u2019Estonie a continu\u00e9 de mettre son veto \u00e0 la proposition, craignant que la d\u00e9finition actuelle nuise \u00e0 la neutralit\u00e9 et affecte n\u00e9gativement les petits prestataires qui se trouvent en dessous du seuil d\u2019enregistrement de la TVA.<\/p>\n\n\n\n

    Pour encore compliquer les choses, la pr\u00e9sidence tournante du Conseil de l\u2019UE a \u00e9t\u00e9 transf\u00e9r\u00e9e de la Belgique \u00e0 la Hongrie en juillet, ce qui signifie qu\u2019il n\u2019y aura aucune possibilit\u00e9 de poursuivre les discussions au sein du forum des Ministres des Finances de l\u2019UE (ECOFIN) avant l\u2019automne de cette ann\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

    Les calendriers d\u00e9finitifs du programme ViDA ne seront disponibles que lorsque la proposition aura \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9e par le Parlement europ\u00e9en, mais il est d\u2019ores et d\u00e9j\u00e0 clair que les piliers 2 et 3 entreront en vigueur au plus t\u00f4t en juillet 2027, tandis que le pilier 1 (exigences en mati\u00e8re de rapports num\u00e9riques) s\u2019appliquera au plus t\u00f4t en juillet 2030.<\/p>\n\n\n\n

    Toutefois, alors que les \u00c9tats membres attendent l\u2019accord officiel de l\u2019UE, les mandats nationaux commencent d\u00e9j\u00e0 \u00e0 entrer en vigueur au cours des prochaines ann\u00e9es dans plusieurs juridictions : le mandat de facturation \u00e9lectronique de la Belgique s\u2019appliquera \u00e0 partir du 1er<\/sup> janvier 2026 ; l\u2019Allemagne commencera \u00e0 d\u00e9ployer progressivement les obligations de facturation \u00e9lectronique, en commen\u00e7ant par l\u2019acceptation obligatoire des e-factures et des formats interop\u00e9rables, \u00e0 partir du 1e<\/sup> janvier 2025 ; et de nombreux autres \u00c9tats membres suivent le mouvement.<\/p>\n\n\n\n

    Compte tenu de ces d\u00e9lais, les entreprises doivent commencer \u00e0 r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 la facturation \u00e9lectronique le plus t\u00f4t possible. Si elle est abord\u00e9e d\u2019un point de vue global, la transformation peut devenir un vecteur de valeur plut\u00f4t qu\u2019une simple case \u00e0 cocher pour respecter la r\u00e9glementation.<\/p>\n\n\n\n

    Avantages et d\u00e9fis de la mise en conformit\u00e9 au programme ViDA<\/h2>\n\n\n\n

    Le programme ViDA a pour objectif de faire entrer la TVA dans le 21e<\/sup> si\u00e8cle \u2013 davantage d\u2019automatisation, moins d\u2019erreurs, plus de r\u00e9silience face \u00e0 la fraude. L\u2019impact positif sur les entreprises est bien plus large que la simple conformit\u00e9 ; il s\u2019agit de rationaliser le traitement des documents, de r\u00e9duire le nombre de documents perdus et de permettre de payer et d\u2019\u00eatre pay\u00e9 plus rapidement<\/p>\n\n\n\n

    La bonne nouvelle, c\u2019est que \u2013 sauf dans le cas o\u00f9 une entreprise s\u2019appuie encore sur des feuilles Excel ou des documents Word pour cr\u00e9er des factures \u2013 la majeure partie du travail ne repose pas sur l\u2019entreprise elle-m\u00eame : il s\u2019agit de choisir le bon logiciel de facturation.<\/p>\n\n\n\n

    Ce sont les fournisseurs de logiciels qui doivent veiller \u00e0 ce que leurs services soient conformes aux nouvelles r\u00e9glementations (nationales et europ\u00e9ennes) qui entrent en vigueur et, surtout, garantir l\u2019interop\u00e9rabilit\u00e9 entre les diff\u00e9rentes juridictions. Alors que les fournisseurs locaux n\u2019auront probablement affaire qu\u2019\u00e0 une seule autorit\u00e9 fiscale, les fournisseurs qui proposent leurs services \u00e0 des entreprises op\u00e9rant dans plusieurs juridictions devront traiter avec plusieurs autorit\u00e9s fiscales.<\/p>\n\n\n\n

    Bien entendu, les organisations ne seront pas en mesure de se conformer \u00e0 la r\u00e9glementation si elles ne parviennent pas \u00e0 choisir le bon partenaire. Le probl\u00e8me le plus important est que trop d\u2019entreprises utilisent encore des feuilles de calcul pour la facturation. Les \u00e9tudes montrent non seulement que pr\u00e8s de 90% des feuilles de calcul contiennent des erreurs, mais aussi que la facturation par feuille de calcul rend quasiment impossible de se conformer aux mandats \u00e0 venir. Le programme ViDA vise \u00e0 num\u00e9riser la TVA, il est donc temps que les organisations \u00e9valuent leur facturation.<\/p>\n\n\n\n

    Implications pour le march\u00e9 : aborder le programme ViDA par le biais de logiciels<\/h2>\n\n\n\n

    Le c\u0153ur du programme ViDA, c\u2019est le logiciel. Les entreprises doivent tenir compte de plusieurs facteurs lorsqu\u2019elles choisissent un logiciel adapt\u00e9 \u00e0 leurs besoins, le plus important \u00e9tant g\u00e9n\u00e9ralement la taille de l\u2019organisation. Alors que les petites et moyennes entreprises ont habituellement moins d\u2019exigences et peuvent travailler avec des logiciels pr\u00eats \u00e0 l\u2019emploi, les grandes entreprises ont des besoins de configuration plus importants et recherchent des fonctionnalit\u00e9s personnalis\u00e9es, ainsi que des services connexes. C\u2019est la raison pour laquelle elles optent souvent pour des solutions logicielles personnalis\u00e9es combin\u00e9es \u00e0 un prestataire de services de documents pour la livraison multicanal de leurs factures.<\/p>\n\n\n\n

    Le secteur d\u2019activit\u00e9 d\u2019une organisation joue \u00e9galement un r\u00f4le majeur dans le choix du bon logiciel de facturation. Les secteurs verticaux tels que la construction, l\u2019industrie manufacturi\u00e8re ou le commerce de d\u00e9tail ont chacun des fournisseurs de logiciels sp\u00e9cialis\u00e9s qui peuvent r\u00e9pondre aux besoins sp\u00e9cifiques de facturation propres \u00e0 leur industrie.<\/p>\n\n\n\n

    La comptabilit\u00e9 est une autre exigence que les PME ne peuvent pas n\u00e9gliger. Si une entreprise travaille en \u00e9troite collaboration avec un comptable, ses factures de vente et ses factures d\u2019achat doivent \u00eatre compatibles avec le logiciel de comptabilit\u00e9 du comptable \u2013 ce qui signifie que l\u2019int\u00e9gration est essentielle.<\/p>\n\n\n\n

    Le fait qu\u2019une organisation soit B2B ou B2C (ou les deux) joue \u00e9galement un r\u00f4le important dans le choix du bon fournisseur. Avant de faire leur choix, les entreprises doivent mettre leurs besoins sur papier, faire des recherches et choisir la meilleure solution en fonction de leur taille et de leurs besoins.<\/p>\n\n\n\n

    Comment les fournisseurs de logiciels peuvent-ils se pr\u00e9parer au programme ViDA ?<\/h2>\n\n\n\n

    Si les entreprises peuvent choisir un fournisseur de logiciels appropri\u00e9 pour rationaliser leur facturation \u00e9lectronique et se mettre en conformit\u00e9 au programme ViDA, les fournisseurs de logiciels et de services auront du pain sur la planche pour faire face aux prochaines mises \u00e0 jour r\u00e9glementaires. D\u00e8s lors, comment peuvent-ils aborder le programme ViDA ?<\/p>\n\n\n\n

    Avant tout, il s\u2019agit de savoir s\u2019ils fournissent uniquement des logiciels ou \u00e9galement des services suppl\u00e9mentaires.<\/p>\n\n\n\n

    Les prestataires de services pour les grandes entreprises ne se contentent pas de fournir la connectivit\u00e9 au r\u00e9seau Peppol \u2013 ils fournissent aussi d\u2019autres r\u00e9seaux ou m\u00e9thodes de distribution, assurent la conformit\u00e9 et offrent d\u2019autres services suppl\u00e9mentaires tels que la conversion des formats, l\u2019archivage et l\u2019\u00e9tablissement de rapports.<\/p>\n\n\n\n

    Les fournisseurs de logiciels qui proposent des logiciels pr\u00eats \u00e0 l\u2019emploi aux petites et moyennes entreprises doivent trouver un partenaire d\u2019acc\u00e8s Peppol appropri\u00e9 pour r\u00e9pondre aux besoins de leurs clients en tenant compte des mandats \u00e0 venir, afin que leurs utilisateurs soient en mesure d\u2019envoyer et de recevoir de vraies factures \u00e9lectroniques \u00e0 partir du logiciel.<\/p>\n\n\n\n

    Mais si les prestataires de services peuvent avoir des responsabilit\u00e9s suppl\u00e9mentaires \u00e0 l\u2019\u00e9gard de leurs clients, c\u2019est \u00e0 Peppol qu\u2019il incombe de veiller \u00e0 ce que les logiciels soient conformes au programme ViDA \u2013 tant pour les fournisseurs de logiciels pr\u00eats \u00e0 l\u2019emploi que pour les prestataires de services.<\/p>\n\n\n\n

    Dans le monde interconnect\u00e9 d\u2019aujourd\u2019hui, les partenariats sont souvent la cl\u00e9 du succ\u00e8s, et ViDA ne fera pas exception \u00e0 cette r\u00e8gle. Le meilleur moyen d\u2019acc\u00e9l\u00e9rer la mise en conformit\u00e9 au programme ViDA pour les \u00e9diteurs de logiciels de toutes tailles sera de choisir le bon partenaire. Il y a sur le march\u00e9 plusieurs API de point d\u2019acc\u00e8s Peppol en tant que service, comme Flowin, qui sont tout sp\u00e9cialement con\u00e7ues pour aider les \u00e9diteurs de logiciels dans cette question de connectivit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

    D\u00e9couvrez-en plus : 3 raisons de ne pas d\u00e9velopper votre propre point d\u2019acc\u00e8s Peppol pour l\u2019e-facturation<\/a><\/p>\n\n\n\n

    Pr\u00e9parer la TVA pour l\u2019avenir<\/h2>\n\n\n\n

    M\u00eame si nous ne savons pas quand nous parviendrons enfin \u00e0 un accord sur le programme ViDA, une chose est s\u00fbre : il arrivera sous une forme ou une autre. Et comme pour beaucoup d\u2019autres choses dans la vie, l\u2019avenir appartient \u00e0 ceux qui se l\u00e8vent t\u00f4t.<\/p>\n\n\n\n

    Les entreprises qui entament d\u00e8s maintenant la transformation de leur syst\u00e8me de facturation auront une longueur d\u2019avance, non seulement en pr\u00e9vision de l\u2019entr\u00e9e en vigueur de la r\u00e9glementation, mais aussi parce qu\u2019elles rationaliseront leurs op\u00e9rations, renforceront l\u2019automatisation et r\u00e9duiront les pertes, les erreurs et les fraudes.<\/p>\n\n\n\n

    \u00c0 l\u2019\u00e8re num\u00e9rique dans laquelle nous vivons, la cl\u00e9 d\u2019une transformation r\u00e9ussie r\u00e9side dans les partenariats. Trouver le bon fournisseur de logiciels aidera les organisations \u00e0 accro\u00eetre l\u2019efficacit\u00e9, l\u2019interop\u00e9rabilit\u00e9 et, surtout, \u00e0 garantir la conformit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

    <\/p>\n\n<\/div>\n <\/div>\n<\/div>\n<\/section>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":2,"featured_media":2725,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[17],"tags":[],"class_list":["post-2726","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-blog-fr"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2726","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2726"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2726\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3339,"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2726\/revisions\/3339"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/2725"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2726"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2726"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/myflowin.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2726"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}