Si vos clients font des affaires en Belgique, Peppol est sur le point de devenir un élément e de la capacité de leur logiciel à envoyer et recevoir des factures. En effet, un mandat à venir exigera que toutes les factures échangées entre entreprises enregistrées à la TVA en Belgique soient émises sous forme de factures électroniques. Dans la plupart des cas, ces factures électroniques devront être échangées via le réseau de transmission électronique Peppol. Le mandat belge relatif à la facturation électronique entrera en vigueur le 1er janvier 2026.
Peppol n’est ni un système ni un logiciel à acheter pour les entreprises. Il s’agit d’un réseau ouvert de transmission électronique auquel les utilisateurs se connectent pour envoyer et recevoir en toute sécurité des documents électroniques, y compris des factures électroniques. Ces documents doivent se conformer à une structure spécifiée, et l’accès au réseau Peppol est strictement contrôlé. Ainsi, bien que Peppol lui-même ne soit pas un produit à acheter, les ERP et les entreprises doivent s’assurer que leurs systèmes ERP peuvent fonctionner avec ce réseau.
Nous avons préparé un aperçu simplifié de Peppol pour les entreprises belges, afin de vous aider à en comprendre les bases.
En savoir plus : Une brève introduction à Peppol
Formatage des documents
Pour que Peppol fonctionne entre chaque utilisateur, les documents transmis via ce réseau doivent tous respecter un format standard. Ce format est défini dans les spécifications d’interopérabilité commerciale de Peppol (Peppol BIS) et repose sur le langage universel des affaires (Universal Business Language) UBL 2.1, un format XML standardisé pour les documents commerciaux.
Le mandat belge relatif à la facturation électronique spécifie des formats basés sur la norme européenne EN16931, dont le Peppol BIS Billing 3.0 est le plus couramment utilisé. Pour plus d’informations, consultez http://docs.peppol.eu/poacc/Billing/3.0/.
Les entreprises utilisant Peppol en Belgique ont la possibilité d’adopter la norme UBL.BE pour les transactions domestiques. Prise en charge par tous les logiciels courants en Belgique, UBL.BE inclut des informations détaillées sur la TVA ainsi qu’une représentation visuelle de la facture au format PDF. Cela permet une meilleure automatisation et une facilité d’utilisation accrue. Pour plus d’informations, consultez https://www.UBL.be/.
Identifiants utilisateur Peppol
Comme tout réseau de communication, Peppol doit être en mesure d’identifier chaque expéditeur et destinataire. Chaque entreprise qui utilise Peppol a donc besoin d’une identité unique, qui doit être vérifiée et enregistrée sur le réseau Peppol.
Les détails de tous les utilisateurs de Peppol sont stockés dans un “carnet d’adresses” organisé en deux niveaux : le SML (Service Metadata Locator) et plusieurs SMPs (Service Metadata Publishers).
- Les SMPs contiennent des détails sur le point d’accès Peppol de chaque destinataire (voir ci-dessous “Se connecter à Peppol”), ainsi que diverses informations techniques nécessaires pour assurer le bon fonctionnement du réseau Peppol.
- Le SML contient tous les numéros d’identification des destinataires Peppol, ainsi que l’indication du SMP où se trouvent leurs informations détaillées.
Se connecter à Peppol
La connexion à Peppol s’effectue via un point d’accès Peppol, qui doit être maintenu par un fournisseur de point d’accès. Un seul point d’accès Peppol peut desservir de nombreux utilisateurs différents. La connectivité entre les systèmes ERP/CRM/comptabilité des entreprises et leur point d’accès Peppol choisi nécessite une intégration API.
En Belgique, de nombreux logiciels incluent déjà une intégration avec un point d’accès Peppol. Cependant, lorsque ce n’est pas encore le cas, la solution la plus simple pour les éditeurs de logiciels est de proposer une connexion via une API prête à l’emploi qui se connecte à un point d’accès spécifique.
En savoir plus : Options d’intégration pour la facturation électronique B2B
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